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auto entreprise inscription en ligne
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Jobs étudiants en auto-entrepreneur : de nouvelles ...
PertinenceDe plus en plus de jobs sont proposés aux étudiants ayant le statut d'auto-entrepreneur notamment pour des missions en entreprise. Livraison, vente, mais aussi comptabilité ou développement web... Une façon d'arrondir ses fins de mois tout en musclant son CV.
Tim fait partie de ces bataillons de coursiers qui livrent des repas en vélo. Etudiant kiné à Montpellier depuis septembre 2016, il...
Site : http://www.reussirmavie.net
logiciel gratuit pour auto entrepreneur de compta ...
Pertinenceles logiciels de comptabilité sont chères, pourtant il existe des solutions gratuites équivalentes, en voici quelques une :
TERCOMPTA REAL
Le module TerCompta de Neogia est une solution destinée aux petites entreprises, artisans et auto-entrepreneurs ayant un besoin de comptabilité simple ne nécessitant pas toute la structure d'un logiciel en partie double.
Ce projet a été mené avec...
Date: 2017-07-06 03:44:13
Site : http://www.charlie-finance.comTélécharger Logiciel comptabilite auto entrepreneur ...
PertinenceZervant propose un module gratuit de comptabilité simple pour auto entrepreneurs en ligne [...] zervant propose un module gratuit et simple d'utilisation de comptabilité pour auto entrepreneurs , le logiciel permet d'établir des rapports comptables détaillés à remettre à votre comptable / zervant est un logiciel en ligne de comptabilité facturation et gestion de temps travail...
Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com
URSSAF | Tout Savoir Pour Devenir Auto-Entrepreneur
PertinenceL'Urssaf a plusieurs fonctions :
- c'est l'organisme qui fait office de CFE pour les professions libérales,
- il est chargé pour le compte du RSI du calcul et du recouvrement des cotisations sociales.
Vous pouvez donc interroger votre Urssaf sur toutes les questions concernant le calcul et le versement de vos cotisations.
Site web : Urssaf pour les indépendants
C'est l'organisme qui...
Site : lautoentrepreneur.net
Statut auto-entrepreneur. Comme une lettre à la poste ...
PertinencePour faciliter l'exercice d'une activité entrepreneuriale et partant, réduire le poids de l'économie informelle, le gouvernement propose le statut d'auto-entrepreneur dont il vante la facilité et la simplicité. par Badya Khalid
Créer sa boîte en 2015 devrait passer comme une lettre à la poste ! C'est la promesse du gouvernement marocain faite aux quelque 300.000 nouveaux...
Site : http://www.challenge.ma
Comment devenir chauffeur VTC - Legalstart.fr
PertinenceComment obtenir la carte VTC ?
Pour obtenir votre carte professionnelle VTC, vous devez adresser une demande par écrit au préfet du département de votre domicile (ou au préfet de police à Paris). Votre carte professionnelle VTC est délivrée au plus tard dans les 3 mois par l'administration. Afin de faire cette demande, vous devez :
être titulaire depuis plus de 3 ans du permis B (depuis...
Date: 2017-07-05 16:32:38
Site : https://www.legalstart.frUn logiciel de gestion commerciale en ligne efficace - Evoliz
PertinenceLe logiciel de gestion commerciale en ligne de Evoliz.com propose de nombreuses fonctionnalités pour faciliter l'approche commerciale d'une entreprise. Pour que votre stratégie commerciale soit efficace il est important de centraliser toute votre activité dans un seul logiciel de gestion commerciale en ligne (combinant un logiciel de gestion des ventes et de gestion des achats).
Le suivi...
Site : evoliz.com
Comment travailler en freelance ? - auto-entrepreneur ...
PertinenceIdentifiant ou mot de passe oublié ?
Accueil > Travail > Entreprendre > Comment travailler en freelance ?
Comment travailler en freelance ?
Travailler en libéral, en freelance, en indépendant, en micro-entreprise... tous ces termes ne décrive en fait qu'un seul et même statut. Si vous souhaitez démarrer une activité, vous serez donc auto-entrepreneur ! Mais attention, certaines conditions...
Site : http://www.bloc.com
Artisans, commerçants et professionnels libéraux. L auto ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 Artisans, commerçants et professionnels libéraux L auto-entrepreneur Édition janvier 2015
2 Sommaire 04 Les principes Qui peut devenir auto-entrepreneur? p 4 Avec quelles limites de chiffre d affaires? p 5 06 Les formalités Quelles sont les modalités d inscription? p 6 Quels sont les choix à effectuer? p 6 Quelles sont les autres obligations?...
Site : http://docplayer.fr
Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à ...
PertinenceAccueil » Créer une entreprise » Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à Lyon
Les démarches à suivre pour devenir auto-entrepreneur à Lyon
24 juin 2013 dans: Créer une entreprise Pas de Commentaires
Les étapes pour obtenir le statut d'auto-entrepreneur
Le régime de l'auto-entrepreneur est accessible pour tous. Que vous soyez salarié, fonctionnaire,...
Je suis officiellement auto-entrepreneur - seul-a-bord ...
PertinenceJe suis officiellement auto-entrepreneur !
Posted by François Masclef Posted on 09:33 No comments
Alors oui, c'est bien beau de dire ça... Mais comment je le sais ? Eh bien, les mecs, j'ai reçu mes numéros de SIRET et de SIREN ! Le tout sur un joli papier de l'INSEE ! Sympa non ? J'ai rempli le formulaire d'inscription et 9 jours après, mon bien agréable facteur m'en a apporté la...
Date: 2017-06-25 01:03:52
Site : http://seul-a-bord.blogspot.comComment devenir auto-entrepreneur ? | Blog Cap Cohérence
PertinenceComment devenir auto-entrepreneur : une démarche « simplifiée », pas « simple » !
En effet, devenir auto-entrepreneur reste une démarche relativement simple, comparée aux autres démarches de création d'entreprise, et donc dans le monde de la création d'entreprise.
Devenir auto-entrepreneur est donc simple par rapport aux autres créations d'entreprise !
Tout est dans le « par rapport...
Site : https://www.cap-coherence.fr
Comment devenir coursier indépendant livreur, avec quel ...
PertinenceQuelles sont les principales obligations légales ou réglementaires du coursier indépendant dans l'exercice d son activité ?
Quelles sont les conditions légales pour devenir coursier indépendant ?
Les conditions d'accès au métier de coursier indépendant diffèrent selon que le véhicule de livraison est un vélo ou un véhicule motorisé (scooter, motocyclette, moto, estafette ou...
Date: 2018-04-15 07:24:12
Site : https://www.legalplace.frAuto-entrepreneurs > Déclarer et payer > S'inscrire
PertinenceJe viens d'opter pour le régime déclaratif micro social simplifié. Quand pourrai-je m'inscrire pour déclarer et payer en ligne ?
1. Vous démarrez votre activité : à réception de votre numéro Siret par l'Insee, vous pourrez alors vous inscrire pour "déclarer et payer en ligne".
2. Vous avez déjà une activité - et donc un numéro Siret - inscrivez-vous alors...
Site : https://metro.net-entreprises.fr
DJ : Comment créer un statut auto entrepreneur ? - Soondy
PertinenceDJ : Comment créer un statut auto entrepreneur ?
29 mars 2017
Comment créer un statut auto entrepreneur ? Le tuto par Philip Aelis, DJ & Producteur.
Que l'on soit DJ ou tout autre type de métier pouvant nécessiter une certaine forme d'autonomie, le statut d'auto-entrepreneur (aujourd'hui renommé micro-entrepreneur), est forcément la première solution à laquelle on pense.
Mais que l'on ait...
Site : https://blog.soondy.com
Scandaleux ! Le régime des auto-entrepreneurs vient d’être ...
PertinenceMouvementDesPoussins
Scandaleux ! Le régime des auto-entrepreneurs vient d'être supprimé !!
**INFO POUSSINS** Devant la multitude de questions de certains autoentrepreneurs concernant un article totalement faux au sujet de la réforme qui circule sur le web, nous venons de le déclarer sur le site HoaxBuster, en voici le copier-coller : Pour ne pas faire plus ample publicité à ce site qui...
Site : http://www.hoaxbuster.com
Inscription micro-entrepreneur
PertinenceL'inscription au statut de micro-entrepreneur se fait en ligne.
Inscription au statut de micro-entrepreneur
L'inscription au statut de micro-entrepreneur peut être réalisée en ligne, depuis le site de l'URSSAF, en suivant le lien :
https://www.cfe.urssaf.fr/autoentrepreneur/CFE_Bienvenue
Il est essentiel de bien définir alors la nature de son activité car de cette activité déclarée...
Site : micro-entrepreneur.info
Les formalités à accomplir pour créer son entreprise | AFE ...
PertinenceLes formalités administratives de constitution : de quoi s'agit-il ?
Cela consiste à :
déclarer votre activité et à demander votre immatriculation :
au répertoire Sirene tenu par l'Insee (Institut national de la statistique et des études économiques),
au registre du commerce et des sociétés (RCS), tenu par le greffe du tribunal de commerce, si votre activité est...
Site : https://www.afecreation.fr
VTC : pourquoi et comment passer d'auto-entrepreneur à SASU
PertinencePourquoi passer de micro-entreprise / auto-entrepreneur à une SASU pour un VTC ?
Au moment de la création de sa structure, le VTC a souvent recours à la micro-entreprise. Il est vrai que sa simplicité administrative rend ce statut abordable et attrayant.
Une simple déclaration en ligne, et la société est créée ! En plus de cet avantage, le statut d'auto-entrepreneur est aussi...
Site : https://sedomicilier.fr
Inscription auto entrepreneur
PertinenceAssistance AUTO ENTREPRENEUR
Des experts trouvent des solutions à vos contraintes par téléphone du lundi au vendredi, de 9h à 17h Et répondent à toutes vos attentes par email 24h sur 24. Ne soyez pas perdu(e) dans vos démarches administratives, comptables, sociales et commerciales... 1000 AUTO ENTREPRENEURS se déclarent chaque jour, sortez du lot...
Service d'accompagnement à la création et à la gestion de son auto-entreprise distinct et non affilié à l'administration. Nous mettons à disposition des porteurs de projets les compétences de nos experts afin de les orienter, les informer et les...
Auto-entrepreneurs : ce qui va changer en 2017
PertinenceUne entreprise auto-entrepreneur peut être enregistrée en ligne et les frais sociaux peuvent également être déclarés en ligne. Une cadre juridique simple est offerte aux auto-entrepreneurs, qui paient leurs charges sociales en fonction de leur chiffre d'affaires. Cependant, au fil du temps, de petits changements ont été ajoutés, notamment en 2017. Focus.
La formation des artisans
Site : https://www.autoentrepreneurduweb.fr
Facturation en ligne | NiuBill - facture-auto-entrepreneur.net
PertinenceFacturation en ligne
Créer facilement vos factures, devis et autre documents comptables. Sécurisé, accessible partout et à tout moment, sans aucun téléchargement.
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Développez une meilleure...
Site : http://www.facture-auto-entrepreneur.net
Comment devenir auto entrepreneur et créer sa micro entreprise
PertinenceLes addresses et numéros à connaitre
Pourquoi devenir auto entrepreneur/micro-entrepreneur ?
Alors tout d'abord, comme vous le savez sans doute deja, le statut d'auto entrepreneur est un statut simple à mettre en place.
Le statut à été renommé « micro-entrepreneur » en 2016, nous parlons donc de micro-entreprise.
Le statut d'auto-entrepreneur à été introduit en France en 2008...
Site : http://www.fairedudropshipping.com
Comment devenir auto entrepreneur et créer sa micro entreprise
PertinenceLes addresses et numéros à connaitre
Pourquoi devenir auto entrepreneur/micro-entrepreneur ?
Alors tout d'abord, comme vous le savez sans doute deja, le statut d'auto entrepreneur est un statut simple à mettre en place.
Le statut à été renommé "micro-entrepreneur" en 2016, nous parlons donc de micro-entreprise.
Le statut d'auto-entrepreneur à été introduit en France en 2008 avec...
Site : http://fairedudropshipping.com
Auto-entrepreneur dans le bâtiment : les démarches à suivre | Travaux.com
PertinenceDevenir auto-entrepreneur dans le bâtiment nécessite de réaliser certaines démarches et de connaître des informations clés au sujet des avantages et inconvénients de cette option. Éclaircissements sur les points à connaître concernant ce statut.
Auto entrepreneur ©autoentrepreneur.fr
Devenir auto-entrepreneur dans le bâtiment possède des avantages et des inconvénients. Dans le...
Site : travaux.com
Portail Auto-Entrepreneur - Créez votre auto-entreprise ...
PertinenceJ'accepte les conditions générales d'utilisation .
Continuez l'ouverture de votre dossier >>
Grace à nos services vous recevez votre déclaration d'auto-entrepreneur, vous bénéficiez d'une aide dans vos démarches de création d'auto-entreprise. Le service est sans engagement et résiliable à tout moment en cliquant ici . Notre logiciel vous permettra d'établir vos factures et de les...
Site : l-auto-entrepreneur.org
Devenir auto-entrepreneur : une inscription relativement ...
PertinenceTwitter 0 Facebook 0 Google + 0 Linkedin 0 Comments
Devenir auto-entrepreneur : une inscription relativement facile
Le statut d'auto-entrepreneur a avant tout été créé pour aider les personnes souhaitant fonder leur propre entreprise et les faciliter dans leur démarche. En effet, devenir auto-entrepreneur se fait simplement grâce à internet et en quelques minutes. Il suffit pour cela de...
Que dois-je faire pour devenir autoentrepreneur? | Mieux ...
Pertinence19 Nov 2015 16:00
Grâce au régime d'autoentrepreneur chacun peut créer une petite entreprise. Ce statut peut s'adresser au demandeur d'emploi, étudiant, salarié, fonctionnaire, retraité. Ce car il peut se cumuler avec un salaire ou une pension de retraite.
Grâce au régime d'autoentrepreneur chacun peut créer une petite entreprise. Ce statut peut s'adresser au demandeur d'emploi,...
Site : https://www.mieuxsedefendre.com
Le statut d'auto entrepreneur - Contact-avocat.com
PertinencePar Contact Avocat Dans Création d'entreprises , Droit des affaires Pas de commentaire
Devenez auto entrepreneur
Le statut d'auto entrepreneur a été créé en 2009 pour mieux coller à la réalité économique de la société. Celui-ci permettre aussi à des salariés ou des demandeurs d'emploi de tester ou développer une activité. Il s'agit d'un régime microsocial qui ne constitue pas une...
Site : https://www.contact-avocat.com
Comment s’inscrire au régime micro-entrepreneur
PertinenceComment s'inscrire au régime micro-entrepreneur ?
Publié par Michael le
29 juin 2016
Comment s'inscrire au régime micro-entrepreneur ?
Quelles sont les modalités pour s'inscrire au régime micro-entrepreneur ? Afin de mieux s'organiser, il est essentiel de s'informer sur les démarches à entreprendre pour faire une inscription micro-entrepreneur. Si l'adhésion est connue pour sa...
Site : http://courtierpremium.com
S’inscrire comme auto-entrepreneur en 5 minutes | Pearltrees
PertinenceS'inscrire comme auto-entrepreneur en 5 minutes
Voici étape par étape le formulaire qu'il faut remplir pour s'inscrire comme auto-entrepreneur. Première étape pour s'inscrire en auto-entrepreneur: Choisissez le type d'activité que vous allez exercer en tant qu'auto-entrepreneur: Activité CommercialeActivité ArtisanaleActivité Libérale Seconde étape pour s'inscrire en auto-entrepreneur:...
Site : http://www.pearltrees.com
Auto-entrepreneurs ! Participez au Prix AUDACE
PertinenceLes Auto-Entrepreneurs ont de l'Audace !
Ce sera leur audace d'entreprendre et les perspectives de développement qui seront récompensées. Cette troisième édition du « Prix AUDACE » récompensera ces femmes et ces hommes, ces auto-entrepreneurs qui ont eu l'audace d'entreprendre et démarrer leur activité sur leur territoire. Une capacité d'audace qui s'exprime à travers la qualité de leur projet, leur esprit d'initiative et le potentiel de développement de leur auto-entreprise.
Site : http://www.prix-audace-autoentrepreneurs.com
Thèmes liés : creer son entreprise auto entrepreneur en ligne / creer son entreprise auto entrepreneur / l auto entrepreneur / projet d'auto entrepreneur / dossier d'inscription auto entrepreneur
Auto-entrepreneuriat - Comment éviter la requalification en sociètè de fait
PertinenceAuto-entrepreneuriat - Comment éviter la requalification en société de fait
Une bonne idée qui nécessite néanmoins quelques précautions d'usage
Société de fait, "affectio societatis", double facturation, sou-traitance, cotraitance, GIE. Le régime de l'auto-entrepreneur permet à tous les Français qui le souhaitent de créer leur entreprise simplement et rapidement. Ce nouveau régime,...
Devenir traducteur indépendant en auto-entreprise - Trëma ...
PertinenceBonne chance pour votre projet !
Ameline (vendredi, 20 septembre 2013 08:27)
Bonjour Gaëlle,
Merci beaucoup pour toutes ces informations ! Après avoir erré dans de nombreux sites Web, j'ai été séduite par cet article clair et sérieux. Je ne connaissais pas la Déclaration européenne de services. Je vais me renseigner de ce pas et effectuer toutes les démarches.
Je suis une toute...
Comment obtenir le statut d'auto-entrepreneur en ligne
PertinenceComment obtenir le statut d'auto-entrepreneur en ligne ?
par lucie56190 |
Les démarches pour l'obtention du statut d'auto-entrepreneur ont été simplifiées ces dernières années. Chaque personne peut obtenir ce statut mais des cas particuliers existent et suivant l'activité que vous envisagez d'exercer il n'est pas toujours autorisé.
Quelles sont les fournitures nécessaires...
Site : commentfaiton.com
Régularisation immatriculation auto-entrepreneur 2015 ...
PertinenceRégularisation immatriculation auto-entrepreneur 2015 : Mode d'emploi
Régularisation immatriculation auto-entrepreneur 2015 : Mode d'emploi
Titou 7 novembre 2015 Régularisation immatriculation auto-entrepreneur 2015 : Mode d'emploi 2015-11-07T09:21:06+00:00 Infos pratiques 1 commentaire
Mode d'emploi pour la démarche de la régularisation d'immatriculation pour...
Site : http://www.allochomage.com
Auto entrepreneur: 7 bonnes... et mauvaises raisons de se ...
PertinenceSe lancer en tant qu'auto-entrepreneur permet de tester son activité sans pression.
Getty Images/iStockphoto
Tester son activité, avoir un statut, formalités simplifiées... quel est l'intérêt de choisir le statut d'auto-entrepreneur pour démarrer un business ?
Plus simple, moins cher, moins risqué. Voilà en gros les trois atouts présumés du régime de l'auto entrepreneur . Le buzz...
Site : lentreprise.lexpress.fr
Comment se declarer auto entrepreneur
PertinenceL'inscription en auto entrepreneur est gratuite et ne prend que quelques minutes. Il suffit d'en faire la déclaration en remplissant un formulaire d'une page et en y joignant la photocopie d'un justificatif d'identité.
Cette déclaration peut se faire:
en ligne sur internet
auprès d'un Centre de Formalités des Entreprises (CFE)
La solution en ligne est la plus simple et la plus rapide. Allez sur le site officiel : www.lautoentrepreneur.fr et...
Auto-entrepreneur : avantages et inconvénients | Dossier ...
Pertinence| Le 23/05/2017 à 17h47
Le régime de l'auto-entrepreneuriat a été instauré pour faciliter la création d'une entreprise individuelle. - © miljko
Ce statut, instauré en 2009 pour simplifier l'exercice des activités indépendantes, a moins de succès aujourd'hui auprès des créateurs d'entreprise que lors de son lancement. Quels sont les vrais atouts et les limites de ce...
Date: 2017-10-07 07:01:28
Site : http://www.dossierfamilial.comLes démarches de la création | France-Societe.com
PertinenceLes démarches de la création
auto - entrepreneur :
Les démarches de la création
Suite au succès de notre édito, nous vous proposons un dossier plus complet sur les démarches pour créer une auto-entreprise.
« Où dois-je me renseigner ? »
« Quels sont les organismes que je
dois informer ? »
« De quel document j'ai besoin ? »
« Combien de temps prend la création ?»
Tout comprendre du RSI - Portail Auto-Entrepreneur n°1
PertinenceLes auto-entrepreneurs dépendent ils tous du RSI ?
Qu'est-ce que le RSI ?
Le régime social des indépendants est un organisme qui collecte les cotisations sociales des travailleurs non-salariés et qui gère leur protection sociale ainsi que celle de leurs ayants droit. Il est composé d'une caisse nationale et de 28 caisses régionales. C'est un organisme français de droit privé,...
Accre et auto entrepreneur: rappel des conditions | Tout ...
PertinenceL'accre, quand la demander ?
La demande d'ACCRE doit impérativement intervenir dans les 45 jours de la création de l'entreprise. Aussi, il est fortement conseillé de remplir son dossier de demande d'ACCRE simultanément à son inscription en tant qu'auto-entrepreneur :
en ligne sur le site officiel de lautoentrepreneur, un simple dossier est à compléter et un justificatif à joindre...
Site : lautoentrepreneur.net
Auto-Entrepreneur : statut, démarches, charges et impôts
PertinenceAuto-entrepreneur : définition du statut
Micro-entrepreneur ou auto-entrepreneur, qu'est-ce que c'est ?
L'auto-entrepreneur (AE) est un entrepreneur individuel indépendant qui exerce une petite activité professionnelle régulière ou occasionnelle, à titre principal ou secondaire, comme complément de revenus ou pour tester un projet/une idée. L'auto-entrepreneur est en principe accessible...
Inscription micro-entrepreneur
PertinenceL'inscription au statut de micro-entrepreneur se fait en ligne.
Inscription au statut de micro-entrepreneur
L'inscription au statut de micro-entrepreneur peut être réalisée en ligne, depuis le site de l'URSSAF, en suivant le lien :
https://www.cfe.urssaf.fr/autoentrepreneur/CFE_Bienvenue
Il est essentiel de bien définir alors la nature de son activité car de cette activité déclarée...
Site : micro-entrepreneur.info
Témoignage d’auto entrepreneur: Bijoux Fous | Tout Savoir ...
PertinenceTémoignage d'auto entrepreneur: Bijoux Fous
Posté par ncelautoent le 16 octobre 2012
Nous inaugurons aujourd'hui notre rubrique de « témoignage d'autoentrepreneur ». L'idée ? Démystifier la création d'auto entreprise et permettre à chacun de comprendre ce qu'ont connu ceux qui sont déjà passé par cette étape. N »hésitez pas à nous adresser vos témoignages...
AE : Bonjour !...
Site : lautoentrepreneur.net
Réussir sa création d'entreprise au Maroc - Dar Al Moukawil
PertinenceCours du jour : Introduction à la comptabilité générale
Demande d'informations en ligne : Posez vos questions
Auto-Entrepreneur : Les démarches d'inscription
Cours du jour : Introduction à la comptabilité générale
Introduction à la comptabilité générale en précisant son importance et son intérêt pour l'entreprise.
Cours du jour : Introduction à la...
Site : https://www.daralmoukawil.com
Thèmes liés : creation d'entreprise auto entrepreneur en ligne / creation d'entreprise en ligne au maroc / auto entrepreneur creation d'entreprise / creation d'une entreprise auto entrepreneur / creation d entreprise auto entrepreneur
Télécharger | La Maison des Artistes
Pertinence# 15 décembre 2014 at 2014-12-15T17:50:07+00:000000000731201412
Amélie dit :
je cherche le formulaire des 1 % a donner avec la facture . mon client qui est une mairie me le réclame mais je ne sais pas de quoi il s'agit et ou le télécharger
et deuxième question je suis salariée depuis 7 mois en plus de mon activité de peintre et j'aimerai ne pas avoir a payer les cotisation...
Site : lamaisondesartistes.fr
Portail Auto-Entrepreneur - Lautoentrepreneur - Auto ...
PertinenceJ'accepte les conditions générales d'utilisation .
Continuez l'ouverture de votre dossier >>
Grace à nos services vous recevez votre déclaration d'auto-entrepreneur, vous bénéficiez d'une aide dans vos démarches de création d'auto-entreprise. Le service est sans engagement et résiliable à tout moment en cliquant ici . Notre logiciel vous permettra d'établir vos factures et de les...
Site : l-auto-entrepreneur.org
Auto-entrepreneur : plafonds 2018 de CA et TVA
Pertinence- Plafond auto-entrepreneur dépassé : quelles conséquences ?
Plafond auto-entrepreneur 2017-2018 : avant-après la réforme Macron
Depuis les débuts du régime de l'auto-entrepreneur en 2009, le seuil d'éligibilité considéré a toujours été un chiffre d'affaires brut hors taxes (HT). C'est encore le cas actuellement.
Il existe en fait plusieurs limites de chiffre d'affaires (CA), selon...
VTC : registre des Voitures de Transport avec Chauffeur ...
PertinenceCode des transports partie législative
Nouveau registre des VTC dédié aux démarches électroniques des VTC et intermédiaires
En application des articles R.3122-1 et R. 3122-10 du code des transports, toutes les formalités des exploitants de VTC et des intermédiaires auprès du registre des exploitants de VTC doivent être obligatoirement effectuées par la voie électronique.
A cet effet,...
